2006
13
janvier : réunion de clôture de la CPDP à Lyon.
13
janvier : le texte du rapport, ses conclusions et recommandations, ainsi
que ses annexes 1 et 2, ont été approuvés par la
Commission, à l'unanimité de ses membres. Rapport
global d'évaluation de la CNE.
20 mars :
réunion du CLIS à Bar le Duc (Salle des Fêtes). Intervention
de M. MERCADAL, Président de la Commission Particulière
du Débat Public (CPDP).
12 avril
: adoption à l'Assemblée Nationale du projet de loi relatif
à la gestion durable des matières et des déchets
radioactifs.
Toutes les informations sur le site :
www.loi-dechets-radioactifs.industrie.gouv.fr.
avril/mai
: propositions du CLIS pour son avenir, présentées au Ministre
de l'Industrie et sénateurs meusiens et haut-marnais.
2 au 4 mai
: participation des membres du CLIS au colloque FORPRO à la Grande
Motte (Palais des Congrès).
17 mai : assemblée
générale de l'ANCLI - Hôtel de Ville de Paris.
29 mai : déplacement
de membres du CLIS à Cherbourg.
31 mai : adoption au Sénat du projet de loi modifié.
12
juin : réunion du CLIS à Montiers sur Saulx.
19 juin :
accueil d'une délégation de l'ANCLI à Bure.
Publication
au J.O. du 29 juin : loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme
relative à la gestion des matières et déchets radioactifs.
5 octobre
: réunion du CLIS à Montiers sur Saulx.
12 octobre
: réunion du CLIS à Montiers sur Saulx. Avis
du CLIS sur la prolongation de l'autorisation de mener des recherches
dans le laboratoire souterrain de Bure (adopté en séance
plénière).
10
novembre
: accueil d'une délégation de la CLI de Saclay.
12 au 14 novembre : visite du CEA à
Cadarache et rencontre avec la CLI. 
30 novembre : accueil à la mairie de Bure des élèves
de l'Ecole des Mines de Paris.
5 et 7 décembre : visite des membres du bureau du CLIS au laboratoire
de Bure et descente au fonds du puits.
13
janvier : réunion de clôture de la CPDP à Lyon.13
janvier : le texte du rapport, ses conclusions et recommandations, ainsi
que ses annexes 1 et 2, ont été approuvés par la
Commission, à l'unanimité de ses membres. Rapport
global d'évaluation de la CNE.
20 mars :
réunion du CLIS à Bar le Duc (Salle des Fêtes). Intervention
de M. MERCADAL, Président de la Commission Particulière
du Débat Public (CPDP).
12 avril
: adoption à l'Assemblée Nationale du projet de loi relatif
à la gestion durable des matières et des déchets
radioactifs.Toutes les informations sur le site :
www.loi-dechets-radioactifs.industrie.gouv.fr.
avril/mai
: propositions du CLIS pour son avenir, présentées au Ministre
de l'Industrie et sénateurs meusiens et haut-marnais.
2 au 4 mai
: participation des membres du CLIS au colloque FORPRO à la Grande
Motte (Palais des Congrès).
17 mai : assemblée
générale de l'ANCLI - Hôtel de Ville de Paris.
29 mai : déplacement
de membres du CLIS à Cherbourg.
31 mai : adoption au Sénat du projet de loi modifié.
12
juin : réunion du CLIS à Montiers sur Saulx.
19 juin :
accueil d'une délégation de l'ANCLI à Bure.
Publication
au J.O. du 29 juin : loi n° 2006-739 du 28 juin 2006 de programme
relative à la gestion des matières et déchets radioactifs.
5 octobre
: réunion du CLIS à Montiers sur Saulx.
12 octobre
: réunion du CLIS à Montiers sur Saulx. Avis
du CLIS sur la prolongation de l'autorisation de mener des recherches
dans le laboratoire souterrain de Bure (adopté en séance
plénière).
10
novembre
: accueil d'une délégation de la CLI de Saclay.
12 au 14 novembre : visite du CEA à
Cadarache et rencontre avec la CLI.
30 novembre : accueil à la mairie de Bure des élèves
de l'Ecole des Mines de Paris.
5 et 7 décembre : visite des membres du bureau du CLIS au laboratoire
de Bure et descente au fonds du puits.