2008
Rapport d'évaluation n° 2- CNE
Commission Nationale d'Evaluation.
2007
Rapport d'évaluation n° 1 -
CNE Commission Nationale d'Evaluation.
Euratom FP6 research projects and training activities volume III
- European commission EURATOM EUR 22385.
2006
Rapport CNDP.
Rapport d'activité IRSN.
Euratom Research projects and training activities volume II -
European commission EURATOM EUR 21229.
Présentation de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006
de programme relative à la gestion durable des matières
et des déchets radioactifs - DGEMP Cyrille VINCENT.
Programme d'accompagnement économique de Meuse et Haute-Marne
- AREVA.
Rapport d'activité accompagnement économique de
Meuse et Haute-Marne laboratoire de Bure-Saudron - EDF.
Laboratoire de Bure-Saudron programme d'accompagnement économique
de Meuse et Haute-Marne - CEA.
2005
Avis de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté
Nucléaire sur le dossier 2005 argile.
juin 1995/juin 2005 - Rapports d'évaluation
n° 1 à 11 - Commission Nationale d'Evaluation (CNE).
Les déchets radioactifs à haute activité
et à vie longue - recherches et résultats
axe 1 : séparation et transmutation des radionucléides à
vie longue - CEA.
Les déchets radioactifs à haute activité
et à vie longue - recherches et résultats axe 3 : conditionnement
et entreposage de longue durée - CEA.
La gestion des déchets radioactifs - présentation
du rapport de MM. BATAILLE et BIRRAUX à la commission des affaires
économiques de l'assemblée nationale - OPECST.
Pour s'inscrire dans la durée : une loi en 2006 sur la
gestion durable des déchets radioactifs.
MM. BATAILLE et BIRRAUX - OPECST.
L'état d'avancement et les perspectives des recherches
sur la gestion des déchets radioactifs (Cd-rom) MM. BATAILLE
et BIRRAUX - OPECST.
Rapport annuel IRSN
2004
déc - Examen critique du programme de
recherche de l'ANDRA pour déterminer l'aptitude du site de Bure
au confinement géologique des déchets à haute activité
et à vie longue - I.E.E.R
2003
mai - Etat des connaissances sur la présence
de ressources géothermiques dans le sous-sol du Site de l'Est
- IRSN - DPRE/SERGD 03-12 bis - J.C. GROS.
Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des
déchets radioactifs à haute activité et à
vie longue (2002-2006) - Edition 2003 - Ministère de la
Recherche.
http://www.recherche.gouv.fr/technologie/energie/spr2003.pdf
Rapport de l'Agence pour l'Energie Nucléaire (AEN-OCDE)
concernant l'évaluation du programme français des recherches
sur le stockage géologique des déchets radioactifs.
Consultable sur le site de l'AEN à l'adresse suivante : http://www.nea.fr/html/rwm/reports/2003/nea4588-andrafr.pdf
mars
- Evaluation de la méthode sismique 3D haute résolution
sur le site de Tournemire autour de la station expérimentale de
l'IRSN - IRSN/Département de protection de l'Environnement
- SERGD - note technique n° 03-20 - J. CABRERA.
février - Prélèvements de fluides dans les
niveaux poreux de l'Oxfordien calcaire au cours du fonçage du puits
principal. Résultats des analyses chimiques
- Convention ANDRA-IRSN - Note technique IRSN/Département de protection
de l'environnement - SERGD/03-04 - C. BEAUCAIRE, J.C. GROS.
Clipex - Clay instrumentation programme of the extension of an
underground research laboratory - EURATOM EUR 20619EN.
2002
1995/2002
- Rapports d'activité IPSN/IRSN.
octobre - Guide d'examen pour l'étude de l'impact radiologique
d'une installation nucléaire de base (INB) fournie à l'appui
des demandes d'autorisation de rejets -
IRSN.
mars
- Fracturation et paléocontraintes autour du site de Bure
- Rapport DPRE/SERGD/02-12 - IRSN/Département de protection de
l'Environnement - M.
ROCHER, S. BAIZE, E.M. CUSHING, F. LEMEILLE, Y. LOZAC'H.
Actes du colloque "Expertises/contre expertises, indépendance
et transparence" du 18 septembre à Colmar - ANCLI.
Stratégie et programmes des recherches sur la gestion
des déchets radioactifs à haute activité et à
vie longue (2001-2006) - Ministère de la Recherche.
La
gestion des déchets nucléaires à haute activité
et à vie longue en France : enquête auprès des acteurs
- Rapport n° 273 - CEPN - A. LE DARS.
Rapport
scientifique et technique - IRSN.
2001
Stratégie
et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
à haute activité et à vie longue 2001-2006 - Ministère
de la Recherche.
Evaluation de l'impact hydrodynamique et géochimique des
forçages climatiques en anthropiques par modélisation des
transferts couplés de fluides et de masse et reconstruction
de l'histoire hydro-thermomécanique du bassin de Paris
- Rapport annuel d'activité - Projet PNRH.99/35-01/44.
mars - Examen microstructural préliminaire de l'environnement
régional du laboratoire souterrain de Bure
- Rapport IPSN/Département de protection de l'Environnement- SERGD/01-18
- E.M. CUSHING, F. LEMEILLE, Y. LOZAC'H, K. HARDACRE.
2000
1996 à 2000 - Rapports d'activité OPRI.
Les
conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires
sur la santé publique et l'environnement -
Mme M. RIVASI - OPECST (Office Parlementaire des Choix Scientifiques et
Technologiques).
Le
groupe radioécologique Nord-Cotentin : une expérience originale
d'expertise pluraliste -
Rapport n° 269 - CEPN : J. LOCHARD, T. SCHNEIDER, P. CROUAIL - MUTADIS
: G. HERIARD DUBREUIL, S. GADBOIS - IPSN : A. OUDIZ.
Etude économique prospective de la filière électrique
nucléaire -
Rapport au Premier Ministre.
Mission collégiale de concertation granite
- P. BOISSON, P. HUET, J. MINGASSON.
1999
Gas
migration and two-phase flowd through engineered and geological barriers
for a deep repository for radioactive waste -
a joint EC/NEA status report - European Commission - EURATOM - AEN NEA
- EUR 19122 EN.
Nuclear
safety and the environment - Environmental impact assessments and geological
repositories for radioactive waste -
volume 1 - main report - European Commission - EUR 19152/1 EN.
1998
Nuclear
fission safety - Progress report 1997 - Volume 2 : radioactive waste management
and disposal and decommissioning
- European Commission - EUR 18322/2 EN.
In
situ testing in underground research laboratories for radioactive waste
disposal - Proceedings of a cluster seminar held in Alden Biesen, Belgium,
10 and 11 December 1997
- European Commission - EUR 18323 EN.
Enjeux
sociaux de la réversibilité dans le stockage profond des
déchets radioactifs de haute activité -
Rapport n° 258 - CEPN - MUTADIS CONSULTANTS - G. HERIARD DUBREUIL,
C. SCHIEBER, T. SCHNEIDER.
1996
L'évolution
de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à
haute activité - tome 1 : les déchets civils -
C. BATAILLE - OPECST.
European
network of testing facilities for the quality checking of radioactive
waste packages -
annual report - European Commission - EURATOM - EUR 19123 EN.
Rapport
de la Commission d'évaluation de la situation du centre de stockage
de la Manche -
M. TURPIN.
Enjeux
sociaux de la surveillance institutionnelle des stockages profonds de
déchets radioactifs -
rapport n° 248 - CEPN - MUTADIS CONSULTANTS - G. HERIARD DUBREUIL,
C. SCHIEBER, S. DELAIGNE, T. SCHNEIDER.
1995
Réunion
plénière du Conseil Régional du 13 mars sous la présidence
de M. Gérard LONGUET.
1994
Mission
de médiation sur l'implantation de laboratoires de recherche souterrains
- rapport au 1er ministre - C.
BATAILLE.
Constat,
mesures découlant de règles générales, mesures
d'efficacité sectorielle -
Débat national Energie & Environnement.
1993
The community's R&D programme on the management and storage
or radioactive waste - shared-cost action programmes - list of publications
- Commission of the European Communites - nuclear science and
technology EUR 14540 EN.
Rapport de la commission d'experts réunie par Zelenyi
Zvit (le monde vert Kiev) à Ankara - Assemblée
européenne des citoyens.
Rapport du médiateur Christian BATAILLE, Député
du Nord, à M. Gérard LONGUET et Michel BARNIER +
Editorial, adresses, dossier de présentation, dossier de presse,
questions/réponses - Mission de médiation sur l'implantation
de laboratoires de recherche souterrains.
1992
Evacuation des déchets radioactifs : critères recommandés
pour l'emplacement d'un dépôt - Commission des communautés
européennes - EUR 14598 FR.
1991
L'industrie nucléaire française en crise - problèmes
économiques et industriels du programme électro-nucléaire
français - F. NECTOUX.
1990
Rapport sur la gestion des déchets nucléaires à
haute activité - Sénat n° 184 - Assemblée
Nationale n° 1839 - C. BATAILLE.
1985/1987
Stockage des déchets radioactifs en formations géologiques
- critères techniques de choix du site - rapport du groupe
de travail présidé par le Professeur GOGUEL.
1983/1984
Rapport du groupe de travail sur les recherches et développements
en matière de gestion des déchets radioactifs -
Conseil Supérieur de la sûreté nucléaire.
Rapport d'évaluation n° 2- CNE
Commission Nationale d'Evaluation.2007
Rapport d'évaluation n° 1 -
CNE Commission Nationale d'Evaluation.
Euratom FP6 research projects and training activities volume III
- European commission EURATOM EUR 22385.2006
Rapport CNDP.
Rapport d'activité IRSN.
Euratom Research projects and training activities volume II -
European commission EURATOM EUR 21229.
Présentation de la loi n° 2006-739 du 28 juin 2006
de programme relative à la gestion durable des matières
et des déchets radioactifs - DGEMP Cyrille VINCENT.
Programme d'accompagnement économique de Meuse et Haute-Marne
- AREVA.
Rapport d'activité accompagnement économique de
Meuse et Haute-Marne laboratoire de Bure-Saudron - EDF.
Laboratoire de Bure-Saudron programme d'accompagnement économique
de Meuse et Haute-Marne - CEA.2005
Avis de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté
Nucléaire sur le dossier 2005 argile.
juin 1995/juin 2005 - Rapports d'évaluation
n° 1 à 11 - Commission Nationale d'Evaluation (CNE).
Les déchets radioactifs à haute activité
et à vie longue - recherches et résultats
axe 1 : séparation et transmutation des radionucléides à
vie longue - CEA.
Les déchets radioactifs à haute activité
et à vie longue - recherches et résultats axe 3 : conditionnement
et entreposage de longue durée - CEA.
La gestion des déchets radioactifs - présentation
du rapport de MM. BATAILLE et BIRRAUX à la commission des affaires
économiques de l'assemblée nationale - OPECST.
Pour s'inscrire dans la durée : une loi en 2006 sur la
gestion durable des déchets radioactifs.
MM. BATAILLE et BIRRAUX - OPECST.
L'état d'avancement et les perspectives des recherches
sur la gestion des déchets radioactifs (Cd-rom) MM. BATAILLE
et BIRRAUX - OPECST.
Rapport annuel IRSN2004
déc - Examen critique du programme de
recherche de l'ANDRA pour déterminer l'aptitude du site de Bure
au confinement géologique des déchets à haute activité
et à vie longue - I.E.E.R2003
mai - Etat des connaissances sur la présence
de ressources géothermiques dans le sous-sol du Site de l'Est
- IRSN - DPRE/SERGD 03-12 bis - J.C. GROS.
Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des
déchets radioactifs à haute activité et à
vie longue (2002-2006) - Edition 2003 - Ministère de la
Recherche. http://www.recherche.gouv.fr/technologie/energie/spr2003.pdf
Rapport de l'Agence pour l'Energie Nucléaire (AEN-OCDE)
concernant l'évaluation du programme français des recherches
sur le stockage géologique des déchets radioactifs.Consultable sur le site de l'AEN à l'adresse suivante : http://www.nea.fr/html/rwm/reports/2003/nea4588-andrafr.pdf
mars
- Evaluation de la méthode sismique 3D haute résolution
sur le site de Tournemire autour de la station expérimentale de
l'IRSN - IRSN/Département de protection de l'Environnement
- SERGD - note technique n° 03-20 - J. CABRERA.
février - Prélèvements de fluides dans les
niveaux poreux de l'Oxfordien calcaire au cours du fonçage du puits
principal. Résultats des analyses chimiques
- Convention ANDRA-IRSN - Note technique IRSN/Département de protection
de l'environnement - SERGD/03-04 - C. BEAUCAIRE, J.C. GROS.
Clipex - Clay instrumentation programme of the extension of an
underground research laboratory - EURATOM EUR 20619EN.2002
1995/2002
- Rapports d'activité IPSN/IRSN.
octobre - Guide d'examen pour l'étude de l'impact radiologique
d'une installation nucléaire de base (INB) fournie à l'appui
des demandes d'autorisation de rejets -
IRSN.
mars
- Fracturation et paléocontraintes autour du site de Bure
- Rapport DPRE/SERGD/02-12 - IRSN/Département de protection de
l'Environnement - M.
ROCHER, S. BAIZE, E.M. CUSHING, F. LEMEILLE, Y. LOZAC'H.
Actes du colloque "Expertises/contre expertises, indépendance
et transparence" du 18 septembre à Colmar - ANCLI.
Stratégie et programmes des recherches sur la gestion
des déchets radioactifs à haute activité et à
vie longue (2001-2006) - Ministère de la Recherche.
La
gestion des déchets nucléaires à haute activité
et à vie longue en France : enquête auprès des acteurs
- Rapport n° 273 - CEPN - A. LE DARS.
Rapport
scientifique et technique - IRSN.2001
Stratégie
et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
à haute activité et à vie longue 2001-2006 - Ministère
de la Recherche.
Evaluation de l'impact hydrodynamique et géochimique des
forçages climatiques en anthropiques par modélisation des
transferts couplés de fluides et de masse et reconstruction
de l'histoire hydro-thermomécanique du bassin de Paris
- Rapport annuel d'activité - Projet PNRH.99/35-01/44.
mars - Examen microstructural préliminaire de l'environnement
régional du laboratoire souterrain de Bure
- Rapport IPSN/Département de protection de l'Environnement- SERGD/01-18
- E.M. CUSHING, F. LEMEILLE, Y. LOZAC'H, K. HARDACRE.2000
1996 à 2000 - Rapports d'activité OPRI.
Les
conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires
sur la santé publique et l'environnement -
Mme M. RIVASI - OPECST (Office Parlementaire des Choix Scientifiques et
Technologiques).
Le
groupe radioécologique Nord-Cotentin : une expérience originale
d'expertise pluraliste -
Rapport n° 269 - CEPN : J. LOCHARD, T. SCHNEIDER, P. CROUAIL - MUTADIS
: G. HERIARD DUBREUIL, S. GADBOIS - IPSN : A. OUDIZ.
Etude économique prospective de la filière électrique
nucléaire -
Rapport au Premier Ministre.
Mission collégiale de concertation granite
- P. BOISSON, P. HUET, J. MINGASSON.1999
Gas
migration and two-phase flowd through engineered and geological barriers
for a deep repository for radioactive waste -
a joint EC/NEA status report - European Commission - EURATOM - AEN NEA
- EUR 19122 EN.
Nuclear
safety and the environment - Environmental impact assessments and geological
repositories for radioactive waste -
volume 1 - main report - European Commission - EUR 19152/1 EN.1998
Nuclear
fission safety - Progress report 1997 - Volume 2 : radioactive waste management
and disposal and decommissioning
- European Commission - EUR 18322/2 EN.
In
situ testing in underground research laboratories for radioactive waste
disposal - Proceedings of a cluster seminar held in Alden Biesen, Belgium,
10 and 11 December 1997
- European Commission - EUR 18323 EN.
Enjeux
sociaux de la réversibilité dans le stockage profond des
déchets radioactifs de haute activité -
Rapport n° 258 - CEPN - MUTADIS CONSULTANTS - G. HERIARD DUBREUIL,
C. SCHIEBER, T. SCHNEIDER.1996
L'évolution
de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à
haute activité - tome 1 : les déchets civils -
C. BATAILLE - OPECST.
European
network of testing facilities for the quality checking of radioactive
waste packages -
annual report - European Commission - EURATOM - EUR 19123 EN.
Rapport
de la Commission d'évaluation de la situation du centre de stockage
de la Manche -
M. TURPIN.
Enjeux
sociaux de la surveillance institutionnelle des stockages profonds de
déchets radioactifs -
rapport n° 248 - CEPN - MUTADIS CONSULTANTS - G. HERIARD DUBREUIL,
C. SCHIEBER, S. DELAIGNE, T. SCHNEIDER. 1995
Réunion
plénière du Conseil Régional du 13 mars sous la présidence
de M. Gérard LONGUET. 1994
Mission
de médiation sur l'implantation de laboratoires de recherche souterrains
- rapport au 1er ministre - C.
BATAILLE.
Constat,
mesures découlant de règles générales, mesures
d'efficacité sectorielle -
Débat national Energie & Environnement.1993
The community's R&D programme on the management and storage
or radioactive waste - shared-cost action programmes - list of publications
- Commission of the European Communites - nuclear science and
technology EUR 14540 EN.
Rapport de la commission d'experts réunie par Zelenyi
Zvit (le monde vert Kiev) à Ankara - Assemblée
européenne des citoyens.
Rapport du médiateur Christian BATAILLE, Député
du Nord, à M. Gérard LONGUET et Michel BARNIER +
Editorial, adresses, dossier de présentation, dossier de presse,
questions/réponses - Mission de médiation sur l'implantation
de laboratoires de recherche souterrains. 1992
Evacuation des déchets radioactifs : critères recommandés
pour l'emplacement d'un dépôt - Commission des communautés
européennes - EUR 14598 FR.1991
L'industrie nucléaire française en crise - problèmes
économiques et industriels du programme électro-nucléaire
français - F. NECTOUX.
1990
Rapport sur la gestion des déchets nucléaires à
haute activité - Sénat n° 184 - Assemblée
Nationale n° 1839 - C. BATAILLE. 1985/1987
Stockage des déchets radioactifs en formations géologiques
- critères techniques de choix du site - rapport du groupe
de travail présidé par le Professeur GOGUEL.1983/1984
Rapport du groupe de travail sur les recherches et développements
en matière de gestion des déchets radioactifs -
Conseil Supérieur de la sûreté nucléaire.